NI FIUME VARO MAZZO 3 -

MAZZO 3°.
1. 1703. - Réponse de la communauté de Saint-Laurent du Var et du Puget au factum de...

MAZZO 3°.
1. 1703. - Réponse de la communauté de Saint-Laurent du Var et du Puget au factum de la ville de Nice au sujet de leur différend pour les îles et lit du Var et réplique de cette dernière.
2. 1256-1699. - Copies de titres produits par la communauté de Saint-Laurent (depuis 1256, 11 déc.) ; informations et pièces diverses (1565-1699).
3. 1334-1702. - Sommaire des titres produits par la communauté et les particuliers de Nice (du 17 oct.1334 à 1660), en 82 articles ; additions (1654-1702), en 5 articles.
4. 1703. - Ecritures, mémoires et factums concernant le procès des iscles du Var entre Nice et Saint-Laurent.
5. 1662. - Carte de la vallée du Var (cours moyen et inférieur). Cette carte a été établie à l'occasion du différend entre le roi de France et la cour de Savoie, provoqué par le transport des bois pour la marine (ci-dessus mazzo 1, dossier n° 24). Elle indique l'emplacement des lieux d'où son tirés les bois, les points où sont faits des travaux pour le passage, donne les noms des localités de la vallée du Var depuis Annot et des vallées voisines de la Tinée et de l'Estéron.
6. Avril 1703. - "Carte topographique et démonstrative du cours du Var depuis Gattières jusqu'à la mer", établie à l'occasion du procès des iscles.
7. 1703. - Réponse de la communauté de Saint-Laurent avec réplique de celle de Nice en marge de chaque article et description de l'état du plan et fleuve Var ; résumé des raisons avancées par les deux parties, avec sommaire de nouveaux titres produits par la ville de Nice.
8. 1703. - Journal des opérations des délégués du duc de Savoie (cf. ci-dessus Mazzo 2, n° 15-16) et de leurs conférences avec ceux du roi de France (9-11 avril) ; lettres au duc à ce sujet ; réponses de celui-ci, approuvant leur conduite et maintenant les Niçois en possession des terres du Var en attendant une solution définitive des différends en cours.
9. Rapport Ferrero sur les différends en question.
10. 1713. - Extrait des instructions données par la cour de Savoie au marquis de Lescheraine à l'occasion de son voyage à Paris. -

1334-1713