Notice descriptive
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 4 - MAZZO 4° D'ADDITIONS.
1. 1776. - Plaintes, avec lettres, mémoires, certificats à la suite, au...
MAZZO 4° D'ADDITIONS.
1. 1776. - Plaintes, avec lettres, mémoires, certificats à la suite, au sujet.
de la façon dont Jos. Balbis, consul de Sardaigne en Toscane, avait traité.
l'achat de 3.000 pieds cube de bois, destinés à la construction d'une frégate.
à Villefranche.
2. 1776. - Demande faite par des négociants anglais, Teillor et C°, pour faire.
arrêter Vincent Perazzo, banqueroutier frauduleux, réfugié à Nice ; lettres,.
mémoires et avis à ce sujet.
3. 1777. - Observations sur le cas du consul de Livourne, refusant sa licence.
à un de ses nationaux, acheteur d'un bateau à Nice, pour n'avoir pas rempli.
les formalités consulaires exigées.
4. 1777. - "Recueil de cas spéciaux.. indiquant ce qui s'était pratiqué à.
l'occasion de la dernière guerre entre la France et l'Angleterre au regard des.
navires armés de l'une et l'autre nation qui abordait aux ports et plages de.
S.M. le roi de Sardaigne, et la manière de maintenir une parfaite neutralité,.
par le président Lovera de Maria (Nice, 13 oct 1777).
5. Copie de la pièce cotée C dans la liasse ci-après.
6. 1777-78. - 1. Mémoires et considérations soumises au roi, par Ambel,.
concernant : a) "la question de savoir si un prince ami ou allié de.
l'Angleterre peut accorder dans ses ports asile aux Américains rebelles avec.
leurs bâtiments, et quel système on pourra prendre afin de ne pas indisposer.
les Anglais et ne point préjudicier aux droits souverains" (Turin, 17s sept.
1777) ; - b) "Considérations politiques sur le nouveau sisteme de neutralité.
que l'on pourroit observer envers les bâtiments américains après le traité de.
commerce et d'amitié conclu entre la France et les colonies (anglaises)".
(Turin, 14 avril 1778) ; - c) "Memoria sulli dubbi eccitati dal commandante.
del porto di Villafranca in conseguenza dell'instruzione datagli per il caso.
che dovesse ricevere in esso i bastimenti degli Americani rebelli degli.
Americani rebelli (Turin, 21 oct. 1777) ; - d) "Tableau historique et.
politique de la révolution des Etats de Hollande contre l'Espagne, pour servir.
de parallèle à l'état actuel des provinces unies de l'Amérique envers.
l'Angleterre et les autres puissances de l'Europe" (14 avril 1788).
2-5. - Copies ou minutes des mémoires ci-dessus détaillés.
7. 1657-1773. - Instructions sur la conduite à tenir à l'égard des bateaux.
anglais et français durant la guerre entre les 2 nations.
(Publié par Duboin, Raccolta.., t. XVII, p. 462). 2. Id. à l'égard des.
bateaux américains. (Publié dans Duboin, loc. cit., p. 463).
3. Copie de l'acte de Ch. Emmanuel II accordant à la ville de Nice permission.
de construire un lazaret (Turin, 8 Juil. 1657). 4. Requête de la ville de Nice.
à l'effet d'être maintenue dans son droit de nommer à l'office de gardien du.
port (transmise le 2 déc. 1773 à la Secrétairerie d'Etat).
8. 1778. - 1. Règlement du roi de France pour l'établissement du Conseil des.
prises (19 juillet). - 2. Autre, concernant la navigation des bâtiments.
neutres en temps de guerre (26 juillet).
9. Sept. 1778. - Rélexions du consul de Sardaine à Marseille, Righini, sur les.
inconvénients qui résultant de l'absence d'ordre et de réglement pour les.
chargements que font dans ce port les patrons de Nice.
10. 1778. - Incident provoqué par l'arrestation, au delà d'Antibes, par un.
chébeck français, du bateau marchand "le St Vincent Ferrier", capitaine.
Laurent Bosio (oct.-nov.). - Plaintes et informations du magistrat du consulat.
de Nice pour abus du pavillon royal. - Id., du consul anglais, ledit bateau.
ayant à son bord 3 de ses nationaux, dont un juge de l'amirauté, Sutherland,.
se rendant à Maho ; il accuse le capitaine de les avoir livrés (CF. Duboin, t.
XVII, p. 520);.
11. Nov. 1778. - Mémoires, lettres et informations concernant les plaintes.
portées par Le Seurre, consul à Nice, et de la Lande, chargé d'affaires de.
France à Turin, au sujet de l'armement, dans le port de Nice, d'une chaloupe.
anglaise prétendument destinée à la course contre les Français. - Lettre du.
marquis de St Marsan, gouverneur de Nice : ".. le chevalier de Fonsenex a.
trouvé comme moi que M. le consul de France déraisonnoit.. je regarde ce.
consul comme un homme iquiet..".
12. 1778. - Rapport du président Petiti du Rouret sur les conditions dans.
lesquelles un bateau chargé de soie du pays (organcins) pourrait être expédié.
de façon sûre de Nice à Londres (15 déc.) ; - lettre du négociant Haldiman à.
ce sujet.
13. 1778. - Lettre du sénateur Trinchieri, qui expose les difficultés et les.
dangers auxquels sont exposés les petits bateaux navigant le long de la côte,.
s'il leur est interdit d'arborer la bandière de Sardaigne (Nice, 28 déc.), à.
la suite de la supplique adressée par les patrons Gioan, Clerissi, Augier, de.
Nice, Capello, Medecin, Semeria, Dunans, Gaziglia, Barralis, Serra, de.
Villefranche. - Notes et minute de réponse.
14. Instructions pour le gardien du port de Villefranche et pour celui de.
Nice ; note à ce sujet (S.D.).
15. 1778-79. - Incident provoqué par l'enlèvement, sur la plage des salins.
d'Hyères, par 3 marins anglais, évadés de la forteresse de la Marga près.
Toulon, où ils étaient prisonniers de guerre, d'un bateau au service du roi de.
France ; emmené par eux dans le port de Limpia, ledit bateau avait été déclaré.
de bonne prise par décret du magistrat du consulat de mer du 3 décembre.
Réclamations du consul et de la cour de France, en restitution du bateau. -
Intervention du consul d'Angleterre. - Consultations prises du sieur Pestel,.
professeur en droit public à Leyde, avocat consulteur de l'amirauté.
d'Amsterdam, Hartog, avocat de l'amirauté et ville de Rotterdam ; observations.
de Marriott, juge de l'amirauté d'Angleterre. - Autres mémoires et plaintes du.
consul de France sur l'armement d'une chaloupe, sur laquelle lesdits 3 Anglais.
étaient repartis du port de Limpia.
16. Listre des patrons de bateaux à qui a été accordée licence d'arborer le.
pavillon royal en 1778 et 1779.
17. Mémoire de Righini, consul général de Sardaigne dans les ports français.
de la Méditerranée, sur le droit de fret de 5 L. par tonneau que perçoit la.
ferme des gabelles françaises à chaque voyage de bateau, et sur l'avantage que.
procurerait tant à la marine royale qu'aux particuliers la suppression ou.
l'exmption de ce droit.
18. 1779. - 1. Placet des négociants Vierne et Veillon, de Nice, à l'effet.
d'obtenir le privilège exclusif du pavillon royal pour le commerce à faire de.
Nice à Londres, pour tout le temps de la guerre (25 fév. 1779). - Ce monopole.
serait une compensation pour les frais qu'ils seront obligés de faire dans.
leur entreprise, notamment pour faire voter un bill spécial en leur faveur par.
le Parlement anglais ; déjà propriétaires du bateau "Victor", ancienne "Grande.
Duchesse de Toscane", pris sur les Anglais et racheté par eux à Toulon, et.
qu'ils destinent à ce commerce de soie et autres marchandises pour Londres,.
ils promettent, si satisfaction leur était accordée, d'augmenter le nombre de.
leurs bateaux, ouvrant ainsi une voie pour les soies de Turin. - Avis du.
président Petiti du Rouret et de Foncenex sur cette demande (27 fév. et 3.
mars).
19. 1779. - Pièces concernant la prise de 2 frégates françaises dans la rade.
de Loano, par un schiabeck corse naviguant sous pavillon anglais.
20. 1779. - Plaintes de la cour de France au sujet de la vente d'un.
garde-côtes ou schooner, de la marine sarde, à un corse, Matteo, sur le.
soupçon que ce bateau serait destiné à être armé en course contre la France. -
Informations à ce sujet ; lettres de M. de Froncenex, commandant de la frégate.
royale "le St Charles".
21. 1779-1780. - Pièces concernant la prise de la tartane "Le anime del.
purgatorio" naviguant sous pavillon de Sicile, par l'armateur mahonnais.
Vincent della Torre, conduite et séquestrée à Villefranche.
22. Id. : prise par un corsaire anglais d'une "martigane" napolitaine "La.
madona della pieta", et séquestrée à Villefranche.
23. 1779. - Explications fournies par le comte de Rivarol, commandant du.
château et fort de Villefranche, sur sa conduite et les moyens employés pour.
faire observer la neutralité dans le port et dans les eaux de Villefranche,.
notamment en retenant des bâtiments anglais un certain temps, de façon à les.
empêcher de courir sur des neutres. - 
1657-1779
1. 1776. - Plaintes, avec lettres, mémoires, certificats à la suite, au...
1. 1776. - Plaintes, avec lettres, mémoires, certificats à la suite, au sujet.
de la façon dont Jos. Balbis, consul de Sardaigne en Toscane, avait traité.
l'achat de 3.000 pieds cube de bois, destinés à la construction d'une frégate.
à Villefranche.
2. 1776. - Demande faite par des négociants anglais, Teillor et C°, pour faire.
arrêter Vincent Perazzo, banqueroutier frauduleux, réfugié à Nice ; lettres,.
mémoires et avis à ce sujet.
3. 1777. - Observations sur le cas du consul de Livourne, refusant sa licence.
à un de ses nationaux, acheteur d'un bateau à Nice, pour n'avoir pas rempli.
les formalités consulaires exigées.
4. 1777. - "Recueil de cas spéciaux.. indiquant ce qui s'était pratiqué à.
l'occasion de la dernière guerre entre la France et l'Angleterre au regard des.
navires armés de l'une et l'autre nation qui abordait aux ports et plages de.
S.M. le roi de Sardaigne, et la manière de maintenir une parfaite neutralité,.
par le président Lovera de Maria (Nice, 13 oct 1777).
5. Copie de la pièce cotée C dans la liasse ci-après.
6. 1777-78. - 1. Mémoires et considérations soumises au roi, par Ambel,.
concernant : a) "la question de savoir si un prince ami ou allié de.
l'Angleterre peut accorder dans ses ports asile aux Américains rebelles avec.
leurs bâtiments, et quel système on pourra prendre afin de ne pas indisposer.
les Anglais et ne point préjudicier aux droits souverains" (Turin, 17s sept.
1777) ; - b) "Considérations politiques sur le nouveau sisteme de neutralité.
que l'on pourroit observer envers les bâtiments américains après le traité de.
commerce et d'amitié conclu entre la France et les colonies (anglaises)".
(Turin, 14 avril 1778) ; - c) "Memoria sulli dubbi eccitati dal commandante.
del porto di Villafranca in conseguenza dell'instruzione datagli per il caso.
che dovesse ricevere in esso i bastimenti degli Americani rebelli degli.
Americani rebelli (Turin, 21 oct. 1777) ; - d) "Tableau historique et.
politique de la révolution des Etats de Hollande contre l'Espagne, pour servir.
de parallèle à l'état actuel des provinces unies de l'Amérique envers.
l'Angleterre et les autres puissances de l'Europe" (14 avril 1788).
2-5. - Copies ou minutes des mémoires ci-dessus détaillés.
7. 1657-1773. - Instructions sur la conduite à tenir à l'égard des bateaux.
anglais et français durant la guerre entre les 2 nations.
(Publié par Duboin, Raccolta.., t. XVII, p. 462). 2. Id. à l'égard des.
bateaux américains. (Publié dans Duboin, loc. cit., p. 463).
3. Copie de l'acte de Ch. Emmanuel II accordant à la ville de Nice permission.
de construire un lazaret (Turin, 8 Juil. 1657). 4. Requête de la ville de Nice.
à l'effet d'être maintenue dans son droit de nommer à l'office de gardien du.
port (transmise le 2 déc. 1773 à la Secrétairerie d'Etat).
8. 1778. - 1. Règlement du roi de France pour l'établissement du Conseil des.
prises (19 juillet). - 2. Autre, concernant la navigation des bâtiments.
neutres en temps de guerre (26 juillet).
9. Sept. 1778. - Rélexions du consul de Sardaine à Marseille, Righini, sur les.
inconvénients qui résultant de l'absence d'ordre et de réglement pour les.
chargements que font dans ce port les patrons de Nice.
10. 1778. - Incident provoqué par l'arrestation, au delà d'Antibes, par un.
chébeck français, du bateau marchand "le St Vincent Ferrier", capitaine.
Laurent Bosio (oct.-nov.). - Plaintes et informations du magistrat du consulat.
de Nice pour abus du pavillon royal. - Id., du consul anglais, ledit bateau.
ayant à son bord 3 de ses nationaux, dont un juge de l'amirauté, Sutherland,.
se rendant à Maho ; il accuse le capitaine de les avoir livrés (CF. Duboin, t.
XVII, p. 520);.
11. Nov. 1778. - Mémoires, lettres et informations concernant les plaintes.
portées par Le Seurre, consul à Nice, et de la Lande, chargé d'affaires de.
France à Turin, au sujet de l'armement, dans le port de Nice, d'une chaloupe.
anglaise prétendument destinée à la course contre les Français. - Lettre du.
marquis de St Marsan, gouverneur de Nice : ".. le chevalier de Fonsenex a.
trouvé comme moi que M. le consul de France déraisonnoit.. je regarde ce.
consul comme un homme iquiet..".
12. 1778. - Rapport du président Petiti du Rouret sur les conditions dans.
lesquelles un bateau chargé de soie du pays (organcins) pourrait être expédié.
de façon sûre de Nice à Londres (15 déc.) ; - lettre du négociant Haldiman à.
ce sujet.
13. 1778. - Lettre du sénateur Trinchieri, qui expose les difficultés et les.
dangers auxquels sont exposés les petits bateaux navigant le long de la côte,.
s'il leur est interdit d'arborer la bandière de Sardaigne (Nice, 28 déc.), à.
la suite de la supplique adressée par les patrons Gioan, Clerissi, Augier, de.
Nice, Capello, Medecin, Semeria, Dunans, Gaziglia, Barralis, Serra, de.
Villefranche. - Notes et minute de réponse.
14. Instructions pour le gardien du port de Villefranche et pour celui de.
Nice ; note à ce sujet (S.D.).
15. 1778-79. - Incident provoqué par l'enlèvement, sur la plage des salins.
d'Hyères, par 3 marins anglais, évadés de la forteresse de la Marga près.
Toulon, où ils étaient prisonniers de guerre, d'un bateau au service du roi de.
France ; emmené par eux dans le port de Limpia, ledit bateau avait été déclaré.
de bonne prise par décret du magistrat du consulat de mer du 3 décembre.
Réclamations du consul et de la cour de France, en restitution du bateau. -
Intervention du consul d'Angleterre. - Consultations prises du sieur Pestel,.
professeur en droit public à Leyde, avocat consulteur de l'amirauté.
d'Amsterdam, Hartog, avocat de l'amirauté et ville de Rotterdam ; observations.
de Marriott, juge de l'amirauté d'Angleterre. - Autres mémoires et plaintes du.
consul de France sur l'armement d'une chaloupe, sur laquelle lesdits 3 Anglais.
étaient repartis du port de Limpia.
16. Listre des patrons de bateaux à qui a été accordée licence d'arborer le.
pavillon royal en 1778 et 1779.
17. Mémoire de Righini, consul général de Sardaigne dans les ports français.
de la Méditerranée, sur le droit de fret de 5 L. par tonneau que perçoit la.
ferme des gabelles françaises à chaque voyage de bateau, et sur l'avantage que.
procurerait tant à la marine royale qu'aux particuliers la suppression ou.
l'exmption de ce droit.
18. 1779. - 1. Placet des négociants Vierne et Veillon, de Nice, à l'effet.
d'obtenir le privilège exclusif du pavillon royal pour le commerce à faire de.
Nice à Londres, pour tout le temps de la guerre (25 fév. 1779). - Ce monopole.
serait une compensation pour les frais qu'ils seront obligés de faire dans.
leur entreprise, notamment pour faire voter un bill spécial en leur faveur par.
le Parlement anglais ; déjà propriétaires du bateau "Victor", ancienne "Grande.
Duchesse de Toscane", pris sur les Anglais et racheté par eux à Toulon, et.
qu'ils destinent à ce commerce de soie et autres marchandises pour Londres,.
ils promettent, si satisfaction leur était accordée, d'augmenter le nombre de.
leurs bateaux, ouvrant ainsi une voie pour les soies de Turin. - Avis du.
président Petiti du Rouret et de Foncenex sur cette demande (27 fév. et 3.
mars).
19. 1779. - Pièces concernant la prise de 2 frégates françaises dans la rade.
de Loano, par un schiabeck corse naviguant sous pavillon anglais.
20. 1779. - Plaintes de la cour de France au sujet de la vente d'un.
garde-côtes ou schooner, de la marine sarde, à un corse, Matteo, sur le.
soupçon que ce bateau serait destiné à être armé en course contre la France. -
Informations à ce sujet ; lettres de M. de Froncenex, commandant de la frégate.
royale "le St Charles".
21. 1779-1780. - Pièces concernant la prise de la tartane "Le anime del.
purgatorio" naviguant sous pavillon de Sicile, par l'armateur mahonnais.
Vincent della Torre, conduite et séquestrée à Villefranche.
22. Id. : prise par un corsaire anglais d'une "martigane" napolitaine "La.
madona della pieta", et séquestrée à Villefranche.
23. 1779. - Explications fournies par le comte de Rivarol, commandant du.
château et fort de Villefranche, sur sa conduite et les moyens employés pour.
faire observer la neutralité dans le port et dans les eaux de Villefranche,.
notamment en retenant des bâtiments anglais un certain temps, de façon à les.
empêcher de courir sur des neutres. -
Cote(s) de reproduction :
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Communicabilité :
Immédiate
Commentaire sur l'incommunicabilité :
Microfilm
Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Pays. > Città e contado di Nizza. > Port de Villefranche.
