NI PAESI MAZZO 2 -

MAZZO 2°.
CLANS.
1. 1756. - Recours de la communauté de Clans au sujet de la vente d'une partie...

MAZZO 2°.
CLANS.
1. 1756. - Recours de la communauté de Clans au sujet de la vente d'une partie de ses bois en 1737.
2. 1760. - Avis du Procureur général Bréa sur le recours de la Communauté concernant la nomination du baile par la communauté.
COARAZE.
1. 20 janv. 1329. - Concession en emphytéose perpétuelle par le comte de Provence en faveur de la communauté du droit de banalité et d'autres revenus (imprimé).
2. 1331-1541. - Echange entre Robert comte de Provence des 3/4 du fief de Coaraze contre la moitié de celui de la Turbie appartenant à Daniel Marchesan (31 déc. 1331), et autres actes concernant ce fief (imprimé).
LA CROIX.
1. 1774. - Requête du Prévôt de Glandèves en vue d'être maintenu dans la possession des fiefs de La Croix et St-Léger contre les prétentions du sieur de Corporandy, baron d'Auvare.
ENTRAUNES.
1. 1767. - Exemption du paiement de taxes sur la montagne de Pascairet, à Villeneuve d'Entraunes.
FALICON.
1. 1776. - Dérivation de l'eau de la fontaine Ciarabin pour l'alimentation en eau des habitants de Falicon.
GORBIO.
1. 1728. - Supplique de la dame Guigliotti Lascaris en vue d'obtenir le titre de marquisat pour le fief de Gorbio.
2. 1779. - Supplique d'Apollonie Guigliotti Lascaris pour obtenir le titre comtal.
GUILLAUMES.
1. S.D. post à 1760. - Supplique des vassaux et habitants de Guillaumes et des autres communautés réunies au comté de Nice demandant d'être assimilées aux sujets du comté pour les droits d'insinuation. -

1329-1779