NI PAESI MAZZO 12 -

MAZZO 12°.
PEONE.
1. 1673. - Provision judiciaire de la procédure entre la baron de Chenillac et...

MAZZO 12°.
PEONE.
1. 1673. - Provision judiciaire de la procédure entre la baron de Chenillac et la communauté.
2. 1700. - Tailles de bois abusives dans les fôrets communales.
PUGET-ROSTANG.
1. 1771. - Supplique du chirurgien Jean Maria, de Lyon, pour être autorisé à acquérir le fief de Puget-Rostang.
PUGET-THENIERS.
1. XVIIè s. - Table généalogique de la maison des seigneurs de Saint-Alban et du Puget de Théniers, dite des Balbs, branche des anciens comtes de Provence (880-1673).
2. XVIIè s. - Généalogie de la famille des seigneurs de Puget-Théniers rattachée à celle des comtes de Vintimille, seigneurs de St-Auban et comtes de Drap. (1168-1670).
3. 13 déc. 1566. - Instructions au capitaine Alexandre Constantino pour le gouvernement de la place du Puget.
4. 1770. - Autorisation donnée à la communauté de tenir deux foires annuelles et un marché mensuel.
5. 1777. - Question des limites entre Puget-Théniers et Entrevaux.
6. 1788. - Construction d'un pont sur le Var à Puget-Théniers.
6 bis. 22 messid.III. - Autorisation accordée par les représentants du peuple aux familles émigrées de Puget-Théniers de revenir dans leur commune.
ROQUEBRUNE.
1. 1786. - Règlement champêtre (imprimé).
et d'autres articles concernant Roccabruna (Cuneo).
ROURE.
1. Copie du diplôme du 13 avril 1384 par lequel Charles III de Duras concède à Jean Grimaldi de Beuil la portion du château de Rour antérieurement tenue par Pierre Balbi, coseigneur de St-Sauveur et de Roure, coupable de trahison et de rebellion, qui a été dénoncé par ledit Grimaldi et du diplôme du 12 octobre 1385, par lequel Marguerite de Duras, vicaire général de son mari Charles confirme à noble Andarot Badat, de Nice, les concessions qui lui ont été accordées par ledit Charles III du château d'Eze, de celui de Villefranche, des droits et revenus de la ville de Castellane et des biens qui ont été possédés par le rebelle Manuel du Puget dans la ville de Puget-Théniers, dans celle de Draguignan et ailleurs.
SAINT-ANDRE.
1. 1772. - Transmission de l'érection en titre comtal du fief de MERINDOL en faveur du vassal Cassino.
SAINT-BLAISE.
1. 1671. - Vente de terres par le clerc Paul Dutto à Ignace Paruzia.
2. 1672. - Autre vente de terres par Paul Dutto à Ignace Paruzia.
Nota : plusieurs articles concernent San Biagio della Cima (San Remo).
SAINT-LAURENT-DU-VAR.
1. 30 sept.1485. - Accord après arbitrage de Dom Clément de Alberti, professeur de droit canon, archidiacre de Vence et noble Jean Mora, de Nice, entre l'évêque de Vence et la communauté de St-Laurent au sujet des charges annuelles et des dommages causés par le Var dont la lourdeur incite à déguerpir, et entre l'évêque et dom Urbain Raymondi, prieur de l'église de St-Laurent d'une part et la communauté de l'autre, au sujet du paiement des dîmes.
SAN LORENZO .
articles 2 à 6 concernent la commune de San Lorenzo en Ligurie .
ST-MARTIN D'ENTRAUNES.
1. 1763. - Rattachement à St-Martin d'Entraunes de la partie de la montagne des Champs acquise par le traité des limites du 24 mars 1760.
ST-MARTIN DU VAR.
1. 1562. - Changement de la date de la foire annuelle et autorisation de tenir un marché.
SAINTE-AGNES.
1. 23 mars 1453. - Rachat par le duc de Savoie du lieu de Ste-Agnès qui avait été inféodé à Antoine et Barthélemy, des comtes de Vintimille et restitution des 1200 florins payés pour l'inféodation. - 3 avr. 1531. - Rétrocession au duc de Savoie du château et du lieu de Ste-Agnès par l'évêque de Grasse Augustin Grimaldi seigneur de Monaco. - 5 avr. 1531. - Acte de prise de possession du château et du lieu de Ste-Agnès au nom du duc de Savoie. (copies du XVIIIè siècle). -

1384-1788