NI MATIERES ECONOMIQUES MAZZO 1 -

MAZZO 1°.
Chasses et forêts, Mines, Gabelle.
Chasses et forêts.
1. 21 mars 1668. - Copie de...

MAZZO 1°.
Chasses et forêts, Mines, Gabelle.
Chasses et forêts.
1. 21 mars 1668. - Copie de l'ordre de Don Antoine de Savoie, gouverneur de.
Nice, interdisant l'exportation des bois.
2. 1681. - Requête de la communauté de la Turbie en vue de placer ses bois.
sous la sauvegarde du souverain et d'interdire le déboisement.
3. 1718. - Autorisation de coupe de bois dans le comté de Nice.
4. 1750. - Projet d'édit pour la conservation des forêts, l'interdiction des.
coupes et de l'exportation des bois.
5. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
6. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
7. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
8. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
9. Edit du 26 mars 1750 pour le recensement des bois du comté l'interdiction.
des coupes et de l'exportation des bois.
10. 1755. - Etat général des bois et forêts du comté.
11. 26 mars 1750. - Lettres patentes du 4 août 1758 pour l'application de.
l'édit du 26 mars 1750.
12. 27 oct. 1775. - Rapport du vice-intendant Matone di Benevelle sur les bois.
du comté de Nice.
Mines.
13. 1697. - Mémoire du prêtre Blanchi sur les mines du comté.
14. 1777. - Avis du Procureur général sur la demande d'exploitation des mines.
du comté, adressée par Ferreri de la Ferret et Brignau, de Nice.
15. 1791. - Avis du Conseil du Commerce sur le recours de Joseph Chiavaletti,.
concessionnaire de la mine de Valauria (Tende), en vue d'obtenir.
l'interdiction de l'importation de litharge.
Gabelle du sel et du tabac.
16. 1777. - Etude sur la gabelle du sel.
17. 1770-1778. - Gabelle du tabac : mémoire rédigé pour le cas où la gabelle .
et la fabrique de tabac de Nice seaient affermées ; tableau des heures où sont .
établis des préposés pour la vente des tabacs, recettes et dépenses de la .
manufacture de 1770 à 1775. -

1668-1791