NI FINANCES MAZZO 1 -

MAZZO 1°.
FINANCES.
Provinces de Nice et Oneille. - Documents concernant l'administration et...

MAZZO 1°.
FINANCES.
Provinces de Nice et Oneille. - Documents concernant l'administration et les.
finances du comté et de divers communautés.
1. 1717-1730. - Budget de la ville de Nice, avec l'état des sommes à.
distribuer aux divers créanciers en 1730 et l'état des recettes et dépenses.
annuelles d'Oneille et de la vallée inférieure.
2. 1722. - Enquête et avis de l'intendant général sur un recours de la.
communauté de Levens sur la façon d'imposer la taille.
3. 1731. - Enquête de l'intendant général sur un Carme du monastère de Laghet.
qui avait bâtonné l'exacteur d'Eze.
4. 1732. - Recours de la communauté de l'Escarène contre Peille sur.
l'imposition des particuliers de l'Escarène possédant des biens sur le.
territoire de Peille.
5. 1734. - Recours de la ville de Nice contre une ordonnance de l'intendant.
général sur le mode de nomination de l'assesseur ou avocat de la ville et les.
attributions des officiers municipaux en contradiction avec les statuts.
municipaux (avec extraits des statuts et privilèges de la ville,.
XIVème-XVIIIème s.).
6. 1735. - Enquête de l'Intendant général sur les recours des communautés.
d'Ascros et Touët afin qu'il ne puisse être réclamé par leurs créanciers plus.
que les annuités de remboursement prévues à leurs budgets.
7. 1735. - Avis de l'Intendant général sur les recours de Jean Cottalorda de.
Breil et du chevalier de Grimaldi quant à une coupe de bois à Saorge et la.
taxe sur le bétail.
8. 1735. - Avis de l'avocat général sur la vérification des dettes d'Aspremont.
9. 1736. - Autre avis du même sur le règlement de dettes de la communauté.
d'Ascros.
10. 1738. - Dettes de la ville de Nice.
11. 1738. - Etablissement de deux médecins rémunérés par la communauté à.
Saorge.
12. 1739. - Dettes de Villefranche, Gilette, Levens.
13. 1739-1740. - Supplique au Roi d'un enfant de Lucéram de 11 ans 1/2,.
Camille Galli, contre la mauvaise gestion de la commune par les syndics.
14. 1740. - Note d'information sur un recours du comte de Cays contre la.
communauté de Clans.
15. 1740. - Créances du baron de la Caynée sur les communautés de Nice, Peille.
et Roquesteron.
16. 1741. - Avis de l'Intendant général sur les demandes de la ville de Nice.
relatives aux frais de réparation du gibet et au salaire du sonneur de cloches.
de la communauté de Saorge sur le règlement de l'exercice du secrétariat et de.
la Roquette du Var sur l'élection de syndics illettrés.
17. 1741, 1742, 1751, 1752. - Rapport et enquête de l'Intendant sur l'état des.
biens des personnes et du bétail de tous les lieux de la province.
18. 1744. - Dette de la communauté de la Brigue envers Apollonie Guigliotti.
pour vente de bois.
19. 1749. - Liquidation des impositions perçues par les Espagnols.
postérieurement à novembre 1748.
20. 1750. - Enquête de l'intendant général sur les impositions habituelles à.
lever dans les communautés du comté pour faire face aux urgences et sur.
l'exclusion du conseiller Alberti du Conseil de Sospel.
21. 1751-1754. - Tableau des entrées et des sorties d'argent dans les.
provinces de Nice et d'Oneille.
22. 1754. - Situation financière des communautés de la province de Nice.
1775. - Enquête sur l'imposition du focage.
23. 1768. - Enquête au sujet de la refonte du cadastre de Sospel, ordonnée par.
l'intendant général.
24. 1776. - Mémoire relatif à la composition de la première classe du Conseil.
de ville réservée aux nobles. -

1717-1776