Notice descriptive
25 Fi 159/1/E2 - 2e feuille. Plan établi en 1873. [Edition unique.]. - (1873-1873)
Langue : francais
Commune : VILLEFRANCHE-SUR-MER
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Villefranche-sur-Mer. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section E dite de Lou Soleillat.
Analyse :
Titre originel dans le cartouche : Villefranche.
Format : 66x101
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1874
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate