Notice descriptive

25 Fi 129/1 - [Tableau d'assemblage. Plan établi en 1867. Edition unique.]. - ([1867]-[1867])

Langue : francais
Commune : SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Saint-Sauveur-sur-Tinée. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan).

Analyse :

[Sections A à D.] En cours d'analyse, voir l'exemplaire numérisé correspondant (application Cadastre).

Statut juridique : archives publiques
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :

[01/01/1868]