Notice descriptive
25 Fi 129/1/A0 - Tableau d'assemblage. Plan établi en 1867. [Edition unique.]. - (1867-1867)
Langue : francais
Commune : SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Saint-Sauveur-sur-Tinée. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan).
Analyse :
Sections A à D. Titre originel dans le cartouche : Saint-Sauveur.
Format : ND
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/10000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1868
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
