Notice descriptive

25 Fi 93/1/B1 - 1ère feuille. Plan établi en 1867. [Edition unique.]. - (1867-1867)

Langue : francais
Commune : PENNE (LA)
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > La Penne. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section B dite de la Crouetta.

Analyse :

Pour l'établissement cadastral de la commune en 1869.

Format : 70x103
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/1868

Conditions de reproduction et réutilisation :

Immédiate