Notice descriptive
25 Fi 93/1/C1 - 1ère feuille. Plan établi en 1867. [Edition unique.]. - (1867-1867)
Langue : francais
Commune : PENNE (LA)
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > La Penne. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section C dite du Village.
Analyse :
Partie B développée en marge.
Format : 70x101
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1868
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate