Notice descriptive

25 Fi 93/1/C3 - 3e feuille. Plan établi en 1868. [Edition unique.]. - (1868-1868)

Langue : francais
Commune : PENNE (LA)
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > La Penne. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section C dite du Village.

Analyse :

Partie A développée en marge.

Format : 69x102
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/1869

Conditions de reproduction et réutilisation :

Immédiate