28/09/1803-12/07/1805.

Notice descriptive

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)
- Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822.
  - Protocole et répertoire du notaire Joseph Louis Feraudy ou Feraudi, à Gilette.
    - Protocole.

3 E 113 116 - 28/09/1803-12/07/1805. - 5 vendémiaire an XII-23 messidor an XIII

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Sources complémentaires :

Pour les années 1815 -1843 : voir 03E 083/171 - 184.

Lieu : GILETTE, GILETTE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole et répertoire du notaire Joseph Louis Feraudy ou Feraudi, à Gilette. > Protocole.