Notice descriptive
25 Fi 82/1/C3 - 3e feuille. Plan établi en 1865. [Edition unique.]. - (1865-1865)
Langue : francais
Commune : MASSOINS
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Massoins. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section C dite de Sainte-Anne.
Analyse :
Pour l'établissement cadastral de la commune en 1867.
Format : 70x105
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/4000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1866
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
