Notice descriptive

25 Fi 50/1/A1 - 1ère feuille. Plan établi en 1841. [Edition unique.]. - (1841-1841)

Langue : francais
Commune : COURSEGOULES
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Coursegoules. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section A dite du Plan d'Andenq et du Haut-Cheiron.

Analyse :

Pour l'établissement cadastral de la commune en 1842.

Format : 69x103
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/4000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/1842

Conditions de reproduction et réutilisation :

Immédiate