Notice descriptive
25 Fi 50/1/D1 - 1ère feuille. Plan établi en 1841. [Edition unique.]. - (1841-1841)
Langue : francais
Commune : COURSEGOULES
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Coursegoules. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section D dite de l'Ouméou Meou et de Vescagne.
Analyse :
Section intitulée dans le cartouche : section D dite du Méou et de Vascagne.
Format : 70x104
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1842
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate