Notice descriptive
25 Fi 50/1/E10 - 10e feuille. Plan établi en 1841. [Edition unique.]. - (1841-1841)
Langue : francais
Commune : COURSEGOULES
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Coursegoules. > Plan dit napoléonien (ou ancien plan). > Feuille parcellaire de la section E dite de Pouis.
Analyse :
Pour l'établissement cadastral de la commune en 1842.
Format : 70x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1842
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
