Notice descriptive
CE P 173/1 - 2e feuille. - (1800-1814)
Architecte :
CAPPONI, Louis (ingénieur géomètre de première classe)
Langue : francais
Commune : BONSON
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Bonson. > Feuille parcellaire de la section A dite du village.
Analyse :
Plans extraits du dossier d'origine.
Format : 99x67
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1250
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1815
Cote d'origine : CE P 0173
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
