Notice descriptive
CE P 207/7 - 1ère feuille. - (1813-1813)
Architecte :
BARBE
Langue : francais
Commune : MOULINET
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Moulinet. > Feuille parcellaire de la section F dite de Codolis et Menor.
Analyse :
Plans extraits du dossier d'origine.
Format : 62x85
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/5000
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1814
Cote d'origine : CE P 0207
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
