Notice descriptive
CE P 222/1 - Plan général. - (An XII-An XII)
Architecte :
SCOFFIER, … (illisible)
Langue : francais
Commune : SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Saint-André-de-la-Roche.
Analyse :
Levé terminé le 30 Messidor an XII (19/07/1804). Titre originel dans le cartouche : Saint-André.
Format : 100x64
Statut juridique : archives publiques
Echelle : Echelle inconnue (non relevée)
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :
19/07/1804
Cote d'origine : CE P 0222
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
