Notice descriptive
CE P 235/4 - 4e division. - (1800-1814)
Langue : francais
Commune : TOUR (LA)
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > La Tour. > Feuille parcellaire de la section A dite de la ville.
Analyse :
Plans extraits du dossier d'origine.
Format : 49x74
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1250
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1815
Cote d'origine : CE P 0235
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
