Notice descriptive

CE P 241/9 - [2e division.]. - (1800-1814)

Langue : francais
Commune : UTELLE
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Utelle. > Feuille parcellaire de la section G dite des Carbonières.

Analyse :

Plans extraits du dossier d'origine.

Format : 106x114
Statut juridique : archives publiques
Echelle : [1/2500]
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/1815

Cote d'origine : CE P 0241
Conditions de reproduction et réutilisation :

Immédiate


Iconographies

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