Notice descriptive
1 Fi 262 - Délimitation des communes de Peille et Blausasc. - ([1925]-[1925])
Langue : francais
Commune : BLAUSASC, PEILLE
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 1 Fi : plans isolés.
Analyse :
Extrait du plan cadastral de la commune de Peille, avec partie colorée indiquant les sections de la Grava, Blausasc, Palaréa et Vienne, dressé dans le cadre du projet d'érection de la commune de Blausasc (1926). Plan au sol. Annexé au projet de loi adopté par le Sénat dans sa séance du 30 juin 1925.
Format : 62x80
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1000, 1/20000
Mesure :
Mètre
Technique : Original ; Polychrome ; Manuscrit
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1925
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
