Notice descriptive

L 1619 - Fonctionnaires des Alpes-Maritimes. - 22 brumaire An III, 12/11/1794

Présentation du contenu :

Arrêté de Cassanyes, Ritter et Turreau, représentants du Peuple près les armées d'Italie et des Alpes, ordonnant le recensement général de tout le personnel des administrations du département tant civiles que militaires.

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Caractéristique(s) matérielle(s) :

2 exemplaires

Lieu : Alpes-Maritimes (département)
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-LOCALE, FONCTIONNAIRE, RECENSEMENT
Communicabilité :

Immédiate

Commentaires :

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Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.