Décret de la Convention Nationale du 18 septembre 1793 portant que les élèves de la marine resteront à leur poste et à la réquisition du Ministre de la...

Notice descriptive

Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).
- Décrets de la Convention nationale

3 AFF 204 - Décret de la Convention Nationale du 18 septembre 1793 portant que les élèves de la marine resteront à leur poste et à la réquisition du Ministre de la marine. - (28 brumaire An II, 18/11/1793)

Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Décrets de la Convention nationale

Analyse :

Décret de la Convention Nationale du 2 octobre 1793 ordonnant un inventaire des marchandises ouvrées ou non ouvrées dans tous les magasins de la République. Décret de la Convention Nationale du 3 octobre 1793 déterminant la manière de procéder dans les tribunaux criminels en cas de partage d'opinions. Décret de la Convention Nationale du 5 octobre 1793 relatif à la durée de la détention pour amendes prononcées par la police correctionnelle.

Imprimeur :

Nice : Cougnet père et fils

Format : 50x36

Statut juridique : archives publiques

Mesure :

2 exemplaires

Lieu : Alpes-Maritimes (département)