1 J 496 -

Fragments d'un manuscrit de droit en latin : Nouvelles constitutions de l'empereur Justinien...

Fragments d'un manuscrit de droit en latin : Nouvelles constitutions de l'empereur Justinien extrait de registres de minutes de Jérôme Laty notaire à Vallauris, parchemin, Moyen Age. Dimensions maximales : 44,5 de haut x 28 cm de large pour une page (et 56 cm de large pour le feuillet double). Deux feuillets présentés sur deux colonnes centrales (45-47 lignes), entourées d'une colonne de gloses de part et d'autre. Lettrines enluminées de petits animaux (poissons, renard, etc.) à chaque nouveau titre.
* Feuillet 1 (du rapace et de l'animal fantastique à bonnet rouge). Extrait du 9e protocole, minutes de 1787-1792 (3 E 72/109). 1 feuillet en double page. Lettrines enluminées de rose, rouge, bleu et jaune : I (animal fantastique à bonnet rouge), I (tête d'oiseau).
Contient la collatio V, titre 24 : « Ut omnes obediant Judicibus Provinciarum, et in criminalibus et in pecuniariis causiis et ut negotia examinentur, nullo excepto per privilegium nec huc conventi deducantur nisi sacra pragmatica forma exhiberi quempiam juserit […] ». Collatio V, titre 25 : « Ut ordinarie prefecture urbane et pretoriane due [et prefecture que in cingulo et que in actu sunt sole non etiam] hono[rarie] libe[rent a curiali fortuna…] ».
* Feuillet 2 (du renard) : extrait du 10e protocole du 31 juillet 1792 au 4 septembre 1793 (3 E 72/110). 1 feuillet en double page. Lettrines enluminée de rose, rouge, bleu et jaune : I (poisson), I (renard).
Contient la collatio VI, titre 5 : « Hec constitutio interpretatur priorem constitutionem, de iis qui ingrediuntur monasterium et de substa[n]tiis eorum, et ex quo tempore oporteat eam valere. » Rubrica […]. Titre 6 : « Ut non luxurientur contra naturam, nec jurent[ ?] per capillos, aut aliquid hujus neque blasphemetur in Deum. Rubrica […] ».
A noter : Ces deux feuillets doubles étaient auparavant cotés à la suite 1 J 496 et 497 sous l'appellation : double folio d'un manuscrit religieux avec lettres enluminées ayant servi à la couverture d'un registre notarial de Vence. XVe siècle. Le registre de minutes 3E 72/111 comporte encore sa reliure avec une suite de ce manuscrit (collatio V). XVe siècle. -

XVe-XVe