Enquêtes publiques consécutives aux modifications du POS des 20 décembre 1991, 18 décembre 1992 et 28 juin 1993, extrait du projet de POS de Nice... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).

2686 W 143 -
Enquêtes publiques consécutives aux modifications du POS des 20 décembre 1991, 18 décembre 1992...
Enquêtes publiques consécutives aux modifications du POS des 20 décembre 1991, 18 décembre 1992 et 28 juin 1993, extrait du projet de POS de Nice relatif à l'AOC (Appellation d'origine contrôlée) Vignoble de Bellet, correspondance, plans, arrêtés et délibérations. -
1988-1994

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :