Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance, jugements du Tribunal administratif, arrêtés et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Il ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Révision (délibération du conseil municipal du 24 juin 1994) (1986-1997).

2686 W 144 -
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance,...
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance, jugements du Tribunal administratif, arrêtés et délibérations. -
1994-1994

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :