Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance, jugements du Tribunal administratif, arrêtés et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Révision (délibération du conseil municipal du 24 juin 1994) (1986-1997).

2686 W 144 -
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance,...
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance, jugements du Tribunal administratif, arrêtés et délibérations. -
1994-1994

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :