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Archives départementales des Alpes-Maritimes

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    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
        • Commune de Nice (1973-2010).
          • Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 23 avril 1999).
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    2686 W 152 - Plans de zonage. - 1999-1999

    Statut juridique : archives publiques

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

    Les formulaires de recherche :

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    Archives départementales des Alpes-Maritimes
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    147 Boulevard du Mercantour 06206 Nice
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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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