Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, rapport de présentation, note sur le réseau d'eau potable, correspondance, arrêtés et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Il ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 23 avril 1999).

2686 W 153 -
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, rapport de présentation, note sur...
Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, rapport de présentation, note sur le réseau d'eau potable, correspondance, arrêtés et délibérations. -
1999-1999

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :