Lundi 16 juin 2025 de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Il ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

  • Accès rapide au menu
  • Accès rapide au contenu
  • Accès rapide à la recherche
  • Qui sommes-nous ?
  • Espace personnel

Archives départementales des Alpes-Maritimes

06 Département des Alpes-Maritimes
  • accueil
    • Recherche dans les archives et sur le site
    Fermer le menu
  • Rechercher
    • Recherche guidée dans les archives
    • Recherche globale
    • Recherche par commune
    • État général des fonds
    • Aide à la recherche
    • Conditions d'accès aux archives
    • Réutilisation des archives publiques
    • Reproduction des documents d'archives
    Fermer le menu
  • Découvrir
    • Expositions
    • Journées de valorisation
    • Nos publications
    • Prix de la recherche historique des Alpes-Maritimes
    • Document du mois
    • Actualités
    • Qui sommes-nous ?
    Fermer le menu
  • Apprendre
    • Ateliers pédagogiques
    • Prêt de mallettes pédagogiques, expositions et matériel
    • Dossiers pédagogiques
    • Paléographie et langues régionales
    • Jouer avec les archives
    Fermer le menu
  • Vos Archives
    • Administrations
    • Communes et EPCI
    • Officiers publics et ministériels
    • Particuliers, associations, entreprises ...
    • Aménagement et conservation
    • En cas de sinistre
    • Espace services versants
    Fermer le menu

    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
        • Commune de Nice (1973-2010).
          • Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 17 décembre 1999) (1999-2005).
    • Voir l'inventaireVoir l'inventaire
    • Ajouter au classeurAjouter au classeur
    • Réserver en salleRéserver en salle

    2686 W 155 - Plans de zonage, correspondance, arrêtés et délibérations. - 1999-2000

    Statut juridique : archives publiques

    06 Département des Alpes-Maritimes
    Archives départementales des Alpes-Maritimes
    Centre administratif départemental
    Bâtiment Charles Ginesy
    147 Boulevard du Mercantour 06206 Nice
    Contact
    • En cas de sinistre
    • Préparez votre venue
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Accessibilité - partiellement conforme
    • Gestion des cookies
    06 Département des Alpes-Maritimes

    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

    Chargement en cours...