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Projet de POS partiel de Saint-Isidore Sud (délibérations du conseil municipal des 03 avril et...

Projet de POS partiel de Saint-Isidore Sud (délibérations du conseil municipal des 03 avril et 20 novembre 1998, 23 avril et 05 novembre 1999, 28 avril et 29 septembre 2000, 13 juillet et 20 décembre 2001) : règlement, plan de zonage, liste des emplacements réservés, rapport de présentation, annexes sanitaires, tableau et plan des servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol, plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la basse vallée du Var, liste des personnes consultées, enquête publique, photographies, jugement du tribunal administratif, correspondance, arrêtés et délibérations. -

1998-2001