Correspondance, arrêtés et délibérations, dossier de projet de prescription d'un POS partiel pour la SCI (Société civile immobilière) le Florilège avec... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).

2686 W 168 -
Correspondance, arrêtés et délibérations, dossier de projet de prescription d'un POS partiel...
Correspondance, arrêtés et délibérations, dossier de projet de prescription d'un POS partiel pour la SCI (Société civile immobilière) le Florilège avec jugement du tribunal administratif, comptes-rendus de réunions. -
1986-1998

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :