Correspondance, arrêtés et délibérations, comptes-rendus de réunions. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Périmètre du SCOT (Schéma de cohérence territoriale) de la CANCA (Communauté urbaine Nice Côte d'Azur) et création du SYMENCA (Syndicat mixte d'études et de suivi du SCOT de l'agglomération de Nice Côte d'Azur) (1981-2003).

2686 W 171 - Correspondance, arrêtés et délibérations, comptes-rendus de réunions. - 2001-2003

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :