19 décembre 2002, 24 juin et 23 octobre 2003, 15 juin 2004, correspondance, arrêtés et délibérations. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Plan local d'urbanisme (PLU), procédure d'élaboration (2002-2007).
      - Compte-rendu des réunions des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU de Nice (2002-2007).

2686 W 172 -
19 décembre 2002, 24 juin et 23 octobre 2003, 15 juin 2004, correspondance, arrêtés et...
19 décembre 2002, 24 juin et 23 octobre 2003, 15 juin 2004, correspondance, arrêtés et délibérations. -
2002-2004

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :