15 juin 2004, diagnostic de la ville, diagnostic territorial, descriptif de l'état initial de l'environnement, diagnostic pluridisciplinaire des... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
  - Commune de Nice (1973-2010).
    - Plan local d'urbanisme (PLU), procédure d'élaboration (2002-2007).
      - Compte-rendu des réunions des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU de Nice (2002-2007).

2686 W 173 -
15 juin 2004, diagnostic de la ville, diagnostic territorial, descriptif de l'état initial de...
15 juin 2004, diagnostic de la ville, diagnostic territorial, descriptif de l'état initial de l'environnement, diagnostic pluridisciplinaire des collines niçoises élaboré en juillet 2004, correspondance, arrêtés et délibérations. -
2004-2004

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :