Camping Biot Méditerranée. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance réalisée, plusieurs fonctionnalités du portail ne sont plus fonctionnelles (dont la recherche par facette). Ce problème est en cours de résolution.

Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Aménagement des campings et caravanages. Autorisations et réglementation (1950-2007).
  - Réglementation, fonctionnement et sécurité (1950-2007).
    - Commune de Biot (1955-1997).

2686 W 319 -
Camping Biot Méditerranée. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement,...
Camping Biot Méditerranée. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, réclamations, plans et correspondance. -
1961-1979

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :