Camping Pont de l'Estéron. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Aménagement des campings et caravanages. Autorisations et réglementation (1950-2007).
  - Réglementation, fonctionnement et sécurité (1950-2007).
    - Commune du Broc (1977-1992).

2686 W 337 -
Camping Pont de l'Estéron. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement,...
Camping Pont de l'Estéron. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, réclamations, plans et correspondance. -
1986-1992

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :