Camping le Saint-Esprit. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Aménagement des campings et caravanages. Autorisations et réglementation (1950-2007).
  - Réglementation, fonctionnement et sécurité (1950-2007).
    - Commune de Cagnes-sur-Mer (1951-1998).

2686 W 362 -
Camping le Saint-Esprit. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement,...
Camping le Saint-Esprit. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, réclamations, plans et correspondance. -
1982-1984

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :