Camping le Groupement des Campeurs Universitaires. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Il ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Aménagement des campings et caravanages. Autorisations et réglementation (1950-2007).
  - Réglementation, fonctionnement et sécurité (1950-2007).
    - Commune du Cannet (1952-1982).

2686 W 376 -
Camping le Groupement des Campeurs Universitaires. Autorisations d'urbanisme, arrêtés...
Camping le Groupement des Campeurs Universitaires. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, réclamations, plans et correspondance. -
1974-1979

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :