Autorisations de stationnement de caravanes et mobil-homes. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Aménagement des campings et caravanages. Autorisations et réglementation (1950-2007).
  - Réglementation, fonctionnement et sécurité (1950-2007).
    - Commune de Gattières (1976-1998).

2686 W 409 -
Autorisations de stationnement de caravanes et mobil-homes. Autorisations d'urbanisme, arrêtés...
Autorisations de stationnement de caravanes et mobil-homes. Autorisations d'urbanisme, arrêtés préfectoraux de classement, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, réclamations, plans et correspondance. -
1986-1998

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :