Volume n° 23, 17 avril - 26 juin 1974. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.
- Extraits d'actes.
  - Actes civils publics et actes sous seing privé.
    - Nice Est.

1332 W 101 - Volume n° 23, 17 avril - 26 juin 1974. - 1974-1974

Voir l'inventaire
Ajouter au classeur

Importance matérielle : 1 registre.

Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

Communicabilité :

50 ans

Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Est.