Recours auprès du Tribunal administratif des sociétés Montcocol TP (Travaux publics) et Wize TP à l'encontre du Ministère de l'environnement dans le... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - Modification et remise à niveau des ouvrages de dérivation de la Tinée dans le cadre de la prévention du glissement de la Clapière à Saint-Étienne-de-Tinée (1986-2006).

2686 W 630 -
Recours auprès du Tribunal administratif des sociétés Montcocol TP (Travaux publics) et Wize TP...
Recours auprès du Tribunal administratif des sociétés Montcocol TP (Travaux publics) et Wize TP à l'encontre du Ministère de l'environnement dans le cadre du marché de remise en état de la galerie de dérivation de la Clapière avec mémoire, pré-conclusions d'expertise et correspondance. -
2001-2006

Statut juridique : archives publiques