Dossier juridique descriptif de l'affaire opposant le Ministère de l'environnement et le groupement d'entreprises Montcocol TP (Travaux publics) et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - Modification et remise à niveau des ouvrages de dérivation de la Tinée dans le cadre de la prévention du glissement de la Clapière à Saint-Étienne-de-Tinée (1986-2006).

2686 W 631 -
Dossier juridique descriptif de l'affaire opposant le Ministère de l'environnement et le...
Dossier juridique descriptif de l'affaire opposant le Ministère de l'environnement et le groupement d'entreprises Montcocol TP (Travaux publics) et Wize TP, avec un rapport de constat d'urgence dans le cadre du référé du 04 juillet 2000. -
2003-2004

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :