Document de réception de prestations intellectuelles, dossier de marché pour la 2ème tranche de travaux avec notes honoraires, bilan de l'opération et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - Travaux de rénovation de la maison de retraite de l'ONAC (Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre) à Vence (1987-2000).

2686 W 654 -
Document de réception de prestations intellectuelles, dossier de marché pour la 2ème tranche de...
Document de réception de prestations intellectuelles, dossier de marché pour la 2ème tranche de travaux avec notes honoraires, bilan de l'opération et bilan financier de la 2ème tranche. -
1996-1999

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :