Création de la zone d'aménagement différé La Maure-Regagnades sur la commune de La Gaude : arrêtés, délibérations, plans, correspondance. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).

2686 W 661 -
Création de la zone d'aménagement différé La Maure-Regagnades sur la commune de La Gaude :...
Création de la zone d'aménagement différé La Maure-Regagnades sur la commune de La Gaude : arrêtés, délibérations, plans, correspondance. -
1986-1987

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :