Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du chantier, plan d'assurance qualité, plan particulier de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008).
    - Construction d'un pont en remplacement du pont Césaire Aubé à Saint-André-de-la-Roche et démolition de l'ancien (2001-2008).

2686 W 666 -
Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du...
Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du chantier, plan d'assurance qualité, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan de management qualité sécurité environnement, dossier d'avant-projet. -
2006-2007

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :