Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du chantier, plan d'assurance qualité, plan particulier de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance réalisée, plusieurs fonctionnalités du portail ne sont plus fonctionnelles (dont la recherche par facette). Ce problème est en cours de résolution.

Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008).
    - Construction d'un pont en remplacement du pont Césaire Aubé à Saint-André-de-la-Roche et démolition de l'ancien (2001-2008).

2686 W 666 -
Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du...
Plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, arrêtés, fiches de visite du chantier, plan d'assurance qualité, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan de management qualité sécurité environnement, dossier d'avant-projet. -
2006-2007

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :