Plans, correspondance, mémoire justificatif et explicatif, dossier descriptif des réseaux, dossier de consultation des entreprises, dossier marché de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008).
    - Construction d'un pont en remplacement du pont Césaire Aubé à Saint-André-de-la-Roche et démolition de l'ancien (2001-2008).

2686 W 667 -
Plans, correspondance, mémoire justificatif et explicatif, dossier descriptif des réseaux,...
Plans, correspondance, mémoire justificatif et explicatif, dossier descriptif des réseaux, dossier de consultation des entreprises, dossier marché de maîtrise d'oeuvre, dossier descriptif de l'aménagement, du recalibrage de la Banquière, et de la construction d'un rond point sur la RD (Route départementale) 19. -
2006-2007

Statut juridique : archives publiques