Correspondance, délibérations, plans, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, plan particulier de sécurité et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008).
    - Aménagement de la place de l'église à Saint-Martin-du-Var (2003-2006).

2686 W 677 -
Correspondance, délibérations, plans, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de...
Correspondance, délibérations, plans, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, procès-verbal de constat, mémoire technique. -
2005-2006

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :