Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation...
Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif et explicatif du réseau d'assainissement, dossier de marché, cahier des clauses administratives et techniques particulières, règlement de la consultation, dossier d'avant-projet, plans des travaux, marché de maîtrise d'oeuvre. -