Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, bordereau des prix,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008).
    - Aménagement de la place de l'église à Saint-Martin-du-Var (2003-2006).

2686 W 678 -
Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation...
Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif et explicatif du réseau d'assainissement, dossier de marché, cahier des clauses administratives et techniques particulières, règlement de la consultation, dossier d'avant-projet, plans des travaux, marché de maîtrise d'oeuvre. -
2003-2005

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :